Option eaux intérieures
Règlementation
9 explications, tirées des corrigés du site. Ce sont les raisons des réponses, pas un résumé du cours.
Le titre de conduite (permis) option eaux intérieures permet de piloter un bateau en eaux intérieures:
B) de plus de 6 CV (4,5kw) et de moins de 20m
au-delà de 20m il faut être titulaire de l'extension Grande Plaisance
Avec un titre de conduite option eaux intérieures, est-il possible de piloter un bateau dans les eaux maritimes:
B) non
il faut être titulaire d'un permis eaux maritimes
Le titre de conduite (permis) option eaux intérieures peut-il être retiré en cas d'infraction:
C) temporairement ou définitivement selon la gravité de la faute
non observation de la réglementation, imprudence grave, conduite en état d'ébriété ou sous influence de stupéfiants, etc.
Quels documents sont obligatoires à bord de votre bateau à moteur:
B) carte de circulation du bateau et C) titre de conduite (permis) du pilote
autre document (le cas échéant): licence radio VHF
Une carte de circulation est obligatoire dans les eaux intérieures pour les bateaux de plaisance:
B) de plus de 6 CV (4,5kw) et de plus de 5m
ne pas confondre "Titre de conduite (permis)" et "Titre de navigation". L'enregistrement (immatriculation) d'un bateau se traduit par la délivrance d'un titre de navigation eaux intérieures: "carte de circulation" (bateaux de 5m à 20m) ou "certificat communautaire" (bateaux plus de 20m)
Quelle autorité délivre la carte de circulation sur les voies intérieures:
C) le service instructeur (service de navigation)
ils ont remplacés les 10 commissions de surveillance. Il existe 6 services instructeurs: service navigation de la Seine, Nord-Pas-de-Calais, Strasbourg, Rhône-Saône, Toulouse et DDTM Loire-Atlantique.
Une carte de circulation d'un bateau enregistré en France est valable dans les autres pays européens:
B) faux
il faut un "certificat international de bateau de plaisance" (CIBP) à demander au service instructeur
Lors du changement de propriétaire d'un bateau, la carte de circulation du bateau doit-il être modifié:
A) oui
c'est l'équivalent d'une carte grise de voiture
Il faut demander la modification de la carte de circulation en cas de changement:
B) de moteur du bateau et C) de domicile du propriétaire du bateau
comme pour la carte grise d'une voiture